BUS AZUR
Présentation de la marque BUS AZUR
Déposée le 16 juin 2004 par monsieur Jean François TONNER Président du SITP et Syndicat Intercommunal des Transports Publics de Cannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BUS AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUS AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297819.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUS AZUR est expirée depuis le 16 juin 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646778 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13